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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.M.C. STRUCTURES ET PAYSAGES
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RELIEFS ET PROFILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELIEFS ET PROFILS
M.M.C. STRUCTURES ET PAYSAGES SA

Numéro de dépôt :
1706914
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque RELIEFS ET PROFILS

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) M.M.C. STRUCTURES ET PAYSAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELIEFS ET PROFILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.M.C. STRUCTURES ET PAYSAGES domicilié(e) 76, BOULEVARD PASTEUR, 78520 LIMAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE J.P.GAUTIER - France.

La marque RELIEFS ET PROFILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELIEFS ET PROFILS est expirée depuis le 13 mars 2000.

M.M.C. STRUCTURES ET PAYSAGES a également déposé les autres marques suivantes : ESPAZUR , URBANDEAU , PROFILS ET RELIEFS , PIERDANGLE


M.M.C. STRUCTURES ET PAYSAGES SA - 76, BOULEVARD PASTEUR, 78520 LIMAY - France


AGENCE J.P.GAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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